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11 décembre 2020

Catherine Malier - Interventions Député-e-s / Semaine 50 / LG4 - 11 décembre 2020

  Michel Peyret <michel.peyret@gmail.com>

Interventions Député-e-s / Semaine 50 / LG4

Catherine Malier<cmalier.gdr@assemblee-nationale.fr> 11 décembre 2020 à 07:40
 

Interventions des député-e-s communistes – Semaine 50

https://www.facebook.com/LesDeputesCommunistes/

https://twitter.com/deputespcf

 

Propositions : Pour une transformation économique, sociale et écologique
http://www.groupe-communiste.assemblee-nationale.fr/propositions/article/pour-une-relance-economique-sociale-et-ecologique

 

 

Question au gouvernement

Sébastien JUMEL : Projet Hercule

http://www.groupe-communiste.assemblee-nationale.fr/actualites/questions-au-gouvernement/article/projet-hercule

 

Textes en séance

 

Délais d’organisation élections législatives et sénatoriales & Délais d’organisation élections municipales partielles et élections membre des commissions syndicales

Stéphane PEU : discussion générale

http://www.groupe-communiste.assemblee-nationale.fr/interventions/discussions-ge%CC%81ne%CC%81rales/article/delais-d-organisation-elections-legislatives-et-senatoriales-delais

 

Pt Habilitation code mondial antidopage et lutte contre le dopage

Marie-George BUFFET  : Rapporteure d’application de la commission des Affaires culturelles

http://www.groupe-communiste.assemblee-nationale.fr/interventions/discussions-ge%CC%81ne%CC%81rales/article/code-mondial-antidopage-et-lutte-contre-le-dopage-6670

 

Marie-George BUFFET  : discussion générale

http://www.groupe-communiste.assemblee-nationale.fr/interventions/discussions-ge%CC%81ne%CC%81rales/article/code-mondial-antidopage-et-lutte-contre-le-dopage

 

Pn Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification
Pierre DHARREVILLE : explication de vote

http://www.groupe-communiste.assemblee-nationale.fr/interventions/explications-de-vote-et-scrutins/article/amelioration-du-systeme-de-sante-par-la-confiance-et-la-simplification

 

Vote solennel

 

Pt Sénat Parquet européen et justice pénale spécialisée

Jean-Paul LECOQ  : discussion générale

http://www.groupe-communiste.assemblee-nationale.fr/interventions/discussions-ge%CC%81ne%CC%81rales/article/parquet-europeen-et-jusstice-penale-specialisee

 

Pt Approbation accord de coopération avec les pays de l’Union monétaire ouest-africaine

Jean-Paul LECOQ  : motion de rejet préalable

http://www.groupe-communiste.assemblee-nationale.fr/interventions/discussions-ge%CC%81ne%CC%81rales/article/justice-penale-des-mineurs

 

Jean-Paul LECOQ  : discussion générale

http://www.groupe-communiste.assemblee-nationale.fr/interventions/discussions-ge%CC%81ne%CC%81rales/article/approbation-de-l-accord-de-cooperation-avec-les-pays-de-l-union-monetaire-ouest

 

Pt Ratification ordonnance n° 2019-950 portant partie législative du code de la justice pénale des mineurs

Elsa FAUCILLON  : motion de rejet préalable

http://www.groupe-communiste.assemblee-nationale.fr/interventions/discussions-ge%CC%81ne%CC%81rales/article/justice-penale-des-mineurs

 

Marie-George BUFFET  : discussion générale

http://www.groupe-communiste.assemblee-nationale.fr/interventions/discussions-ge%CC%81ne%CC%81rales/article/justice-penale-des-mineurs-6676

 

 

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Vous pouvez consulter le site de l'Assemblée nationale à
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12 pièces jointes — Télécharger toutes les pièces jointes
    Accord monétaire union ouest afrique JPLecoq DG 10 12 20.rtf
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    Accord monétaire union ouest afrique JPLecoq MRP 10 12 20.rtf
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    Amélioration du système de santé PDharréville EV 02 12 20.rtf
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    Améliorer le système de santé Vote solennel 08 12 20.pdf
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    Code mondial contre dopage MGBuffet DG 07 12 20.rtf
49K Afficher au format HTML Télécharger
    Code mondial contre dopage MGBuffet Rapporteure 07 12 20.rtf
49K Afficher au format HTML Télécharger
    Justice des mineurs EFaucillon MRP 10 12 20.rtf
64K Afficher au format HTML Télécharger
    Justice des mineurs MGBuffet DG 10 12 20.rtf
53K Afficher au format HTML Télécharger
    Organisation élections légis sénat et munic partielles SPeu DG 04 12 20.rtf
48K Afficher au format HTML Télécharger
    Parquet européen JPLecoq DG 08 12 20.rtf
51K Afficher au format HTML Télécharger
    Pour une transformation économique sociale et écologique 14 10 20.pdf
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    Question au gouvernement SJumel Projet Hercule 08 12 20.rtf
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